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L’illicéité du blanchiment d’argent

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L’illicéité du blanchiment d’argent

Son Eminence le Référent Religieux Grand Ayatollah Cheikh Mohammad al-Yacoubi (que le Tout-puissant lui accorde la longévité).

Que la paix soit sur vous ainsi que la Miséricorde de Dieu et Ses Bénédictions

Je suis étudiant en Master 2 à l'Université Internationale Al-Mustafa dans la ville sainte de Qom, et le sujet de mon mémoire porte sur le blanchiment d'argent dans une approche comparative entre la jurisprudence islamique et le droit positif, il fait partie des nouveaux champs de recherche, et j'ai effectué beaucoup de recherche dans les avis jurisprudentiels consultatifs, mais je ne trouve aucun avis jurisprudentiel de nos savants concernant ce sujet. Et il est tellement important  de traiter l'opinion des jurisconsultes chiites sur cette question, ensuite mentionner la référence jurisprudentielle des avis consultatifs dans le cadre de la recherche, c’est-à-dire le blanchiment d'argent.

 

 

Au Nom d'Allah le Tout-puissant

Que la paix soit sur vous ainsi que Sa Miséricorde et de Ses Bénédictions

Le blanchiment d'argent est une opération de destruction économique du pays, de corruption à l'encontre des mœurs des gens, et de négativité par rapport à leur religion. De même qu'il favorise un environnement propice à l'aberrance et à la criminalité. Et sa pratique se limite, au début, au cercle des mafias criminels, des gangs, et des cerveaux de la corruption et de la destruction, or elle est devenue un phénomène public destructeur caractérisant l'action de beaucoup de politiciens, des courtiers financiers, des hommes d'affaires et des spoliateurs de richesses des populations.

Et le monde civilisé a pris en considération le danger de ce phénomène; en conséquence l'initiative d'organiser des conférences et des forums de haute gamme fait l'ordre du jour dans le cadre de la lutte contre ce phénomène, mettant en place des mécanismes adéquats pour démasquer l'opération, et empêcher son aboutissement, ainsi que légiférant des lois qui criminalisent les acteurs dans ce secteur, conscientisant les sociétés à ses dangers, et aux punitions sévères réservés aux coupables. Mêmes si ces conférences ne réalisent guère les objectifs attendus, même celles qui sont de haut niveau, faute de manque de sincérité et du sérieux au niveau des organisateurs, voire sont les acteurs principaux de ce phénomène dans un contexte où ce dernier prend de l'ampleur négativement dans les pays et les sociétés.

Mais en ce qui concerne l'aspect jurisprudentiel, il paraît qu'il y ait trois éléments qui impactent sur le jugement de la question:

1- le blanchi: c’est-à-dire l'argent qui fait l'objet de blanchiment, la source pourrait être illicite tel que l'argent acquis des opérations du vol privé et publique, du commerce de la drogue, du trafic de pétrole, de la prostitution, du trafic humain, de la corruption, du détournement, de faux billets, du courtage, des rétributions des activités d'espionnage, du terrorisme et de la rançon.

Et souvent l'objectif du blanchiment c'est de mettre de l'argent sale dans un circuit bancaire légal, et si l'argent blanchi est illite, toute l'opération est illicite.

2- le blanchisseur: c’est-à-dire la personne ou l'endroit bénéficiant du blanchiment d'argent, à ce stade, il n'est pas permis d'effectuer une telle opération en faveur des organisations terroristes, des mafias criminels, des gouvernants tyrans qui répriment leurs populations, faisant recours à la violation et au déchirement à l'encontre des sociétés à l'aide du racisme sectaire etc. Donc l'opération de transfert et de blanchiment d'argent est illicite si le bénéficier est issu de ce cercle mentionné. Car il n'est pas permis de les épauler financièrement, sans tenant compte le premier élément de l'opération.

En l'occurrence, ceux qui se prévalent des organisations humanitaires de but non lucratifs qui collectent des aumônes et des dons pour les envoyer aux organisations terroristes en feignant qu'ils sont des combattants dans le chantier de Dieu et des bêtises de ce genre. Donc, cette opération est illicite au niveau du blanchisseur.

3- le blanchiment: c’est-à-dire l'endroit et les endroits qui effectuent l'opération du blanchiment d'argent et du transfert, ainsi que le rôle de l'intermédiaire dans les transactions bancaires, le courtage ou quelconque institution financière, à ce stade, l'opération est illicite, car ce qui effectue l'opération du transfert est illégal, telles que les sociétés fictives  ou louches, ou bien celles qui renforcent la corruption, le terrorisme, ou les acteurs eux-mêmes sont des corrompus.

Alors, ceci révèle que l'illicéité peut être la conséquence de l'un de ces motifs, voire de tous les motifs à la fois. En plus, il y a d'autres motifs qui occasionnent son illicéité, y compris:

1- les doués de raison et les spécialistes sont en phase de façon unanime que cette opération comporte une destruction économique, et cela c'est une mauvaise action interdite appelée  les interdictions sociales, c'est pourquoi elle n'est pas familière comme le cas des interdictions individuelles tels  que l'usage de l'alcool, l'adultère etc.

2- et il n'est pas permis de faire l'usage des institutions gouvernementales, comme les banques, ainsi que de tous les biens publics, dans l'opération du blanchiment d'argent, hormis l'ordonnance du jurisconsulte remplissant toutes les conditions requises de la Référence Religieuse, sinon l'usage serait illicite, et l'opération du blanchiment du point de vu religieux n'est pas permis.

Toutefois, il y a certaines exceptions par rapport aux cas mentionnés, par exemple celui qui veut transférer de l'argent, de provenance licite, pour des opérations chirurgicales dans un autre pays dont les lois n'autorisent de transférer une telle somme, il fait recours à utiliser des comptes d'autres personnes, ou bien il profite des vides juridiques. Une telle opération ne fait pas partie dans le cercle du blanchiment d'argent, mais pour que l'opération soit licite la source de l'argent doit être également licite, Dieu le Tout-puissant dit: "Celui qui est en détresse mais ni rebelle ni transgresser, pas de péché sur lui. Oui, Dieu est Pardonneur, Miséricordieux", (2:173).

Ceci ce sont les cas connus du phénomène du blanchiment d'argent dans les littératures de l'économie. Et cette occasion nous permet de conscientiser la communauté à d'autres formes de blanchiment qui ne sont pas forcément blanchiment selon les littératures de l'économie connues, mais elles comportent le sens, c'est des virements d'argent via plusieurs plateformes pour des buts maléfiques sous une couverture légale truquée.

Et parmi ces pratiques ce que certains font en termes d'escroquerie à l'encontre de l'autorité religieuse moins expérimentée pour qu'elles balancent des avis jurisprudentiel consultatifs favorables à leurs objectifs, mais d'une manière indirecte en envoyant quelqu'un d'autre avec une somme d'argent consacrée à l'autorité religieuse, et cette dernière répond, avec son innocence et sa bonne foi, au profit de leur but.

Et on peut compter également dans le cercle de ces pratiques les manœuvres qui cherchent, en cachette, à disperser les musulmans à l'aide du sectarisme; et on manipule un ignorant en lui donnant de l'argent pour qu'il organise une cérémonie religieuse portant sur un thème qui suscite sectarisme nourri par des récits mensongères, et cet ignorant passe à l'action; en conséquence le but des autres de manœuvres se réalisent.

Il y a un exemple historique qui illustre éloquemment cette forme de blanchiment d'argent: les pratiques de Ubaydallah Ibn Ziyâd pour retrouver la résidence de Muslim Ibn Aqîl à Kufa; il débloquait une grosse somme en faveur de son conseiller Ma'qal et lui demandant de semer la zizanie parmi les compagnons de Muslim, achetant leur confiance dans le but de mettre la main sur Mulism à l'aide de ces traitres, et ces dernières sont tombés dans le piège, malgré leur dévouement (circonstanciel) à l'Ahl-ul-Bayt (que la paix soit sur eux tous); et Muslim fut retrouvé…. Et ce qui s'est passé ensuite reste toujours gravé dans les annales de l'histoire.

Il est utile aussi de noter une autre forme de blanchiment portant sur l'identité, l'adresse ou la personnalité, par exemple ce que font certains au profit des terroristes saoudiens qui ont combattu en Irak et en Syrie, et ayant voulu retourner chez eux, et bénéficiant de l'amnistie royale dans leur pays. Dans ce cas, ils voyagent en Indonésie, puis retournent en Arabie Saoudite après avoir eu le statut de prédicateur qui était en charge d'une mission de prédication et d'orientation à l'extérieur. Et certains responsables indonésiens m'ont confirmé qu'il y a plus de centaines de personnes qui ont réussi dans cette opération.

En fait, j'ai mentionné ces exemples pour que la société soit consciente des tromperies et des fourberies bien préparées à son encontre pour la mettre dans des situations désastreuses, déchirant son unité, suscitant l'inimitié, la haine et la tuerie parmi les gens jusqu'à ce que le terrain sont balayé à l'avantage de ces Satans pour concrétiser leurs projets.   

 

Mohammad al-Yacoubi

Le 12 Safar 1436

Correspond le 06 Décembre 2014